Le présent site est édité par la société FASTONAM. Les informations qui suivent sont mises à disposition en application des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique.
La directrice de la publication du site fastonams-conseils.com est Manon Raufaste, en sa qualité de Présidente de FASTONAM.
L'ensemble du site fastonams-conseils.com — architecture, textes, éléments graphiques, méthodologies présentées, logo, marques — est la propriété exclusive de FASTONAM ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de FASTONAM, est strictement interdite et constitue un acte de contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale de son auteur, conformément aux articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les livrables produits dans le cadre d'une mission — notes d'étude, dossiers de cadrage, notes de suivi — sont couverts par les stipulations de la lettre de mission signée avec le Client.
Le traitement des données personnelles est détaillé dans notre Politique de confidentialité. Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés modifiée, vous disposez de droits d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition, de limitation et de portabilité. Ces droits s'exercent par écrit à contact@fastonams-conseils.com.
Le site fastonams-conseils.com utilise des cookies techniques indispensables à son bon fonctionnement, ainsi que, le cas échéant, des cookies de mesure d'audience. Un bandeau vous permet, dès votre première visite, d'accepter, de refuser ou de paramétrer les cookies non essentiels.
FASTONAM met tout en œuvre pour offrir des contenus fiables et à jour. Les informations diffusées sur le site le sont à titre d'information générale et ne sauraient constituer un conseil personnalisé. Tout accompagnement effectif fait l'objet d'une lettre de mission écrite, précisant le périmètre, les livrables et les modalités.
FASTONAM ne peut être tenue pour responsable d'un dommage résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le site, ni d'une décision prise sur la seule base des informations qui y figurent.
Le site fastonams-conseils.com peut contenir des liens vers des sites tiers. FASTONAM n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français, tenant compte du droit local applicable en Alsace-Moselle. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français territorialement compétents.